Copropriété 51 RUE MEGEVAND - 51 rue megevand 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 51 rue megevand 25000 Besançon

Copropriété 51 RUE MEGEVAND

La copropriété 51 RUE MEGEVAND est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AE0510453. La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé IMMOBILIERE COMTOISE.

La copropriété est composée de 30 lots, dont 10 lots principaux, 10 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 51 RUE MEGEVAND
Adresse 51 rue megevand 25000 Besançon Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AE0510453
Syndic IMMOBILIERE COMTOISE
Type de syndic Professionnel
30 Lots
10 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
10 Lots à usage d'habitation 🏠
1 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 12/12/2018
Règlement de copropriété 21/12/1971
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-AN-0041
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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